GASTRONOMIE ET DROIT: entre droit culturel et droit économique

Un ouvrage collectif, qui reprend les actes du colloque organisé dans le cadre des XXIIIe Rencontres juridiques par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, avec le soutien de Transversales – Unité de recherche en droit (ex-DCT) de l’Université Lumière Lyon 2.

Il aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.

contient les actes du colloque qui s’est déroulé au sein de l’Université Lumière Lyon2 en proposant une approche juridique globale de la gastronomie. «Capitale mondiale de la gastronomie» (dixit Curnonsky, le prince élu des gastronomes), la ville de Lyon est apparue comme la terre d’accueil naturelle pour analyser la protection juridique des intérêts économiques et culturels liés aux plats et repas gastronomiques. Ce colloque a été organisé 

Sommaire

Préface
Quelle(s) définition(s) possible(s) de la gastronomie ? - Le point de vue juridique
Quelle(s) définition(s) possible(s) de la gastronomie ? - Le point de vue de l'histoire
Le " Repas gastronomique des Français ", patrimoine culturel immatériel de l'humanité
La propriété intellectuelle en cuisine : le bon, le beau et l'utile
La proposition de loi relative à la protection des recettes et créations culinaires
La responsabilité du restaurant gastronomique à l'égard du client
La responsabilité du critique gastronomique : pour un choix d'action à la carte
Le droit de la distribution , un instrument privilégié du développement du marché de la gastronomie ?
La fiscalité : un outil au soutien de la gastronomie ?
La gastronomie : le défi de l'éthique (humains, environnement, animaux)
La FoodTech : nouvelle alliée de la gastronomie française ?
Rapport de synthèse

Ce livre s’adresse principalement aux juristes de droit privé ou de droit public, enseignants-chercheurs ou praticiens, comme aux acteurs économiques (restaurateur, entreprise agroalimentaire, etc.) souhaitant connaître les questions juridiques variées suscitées par la gastronomie.